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Il s'agit d'un modèle de contrat de prêt d'argent entre un prêteur et un emprunteur. En voici la table des matières:
- IDENTIFICATION DES PARTIES
- PRÉAMBULE
- OBJET
- CONSIDÉRATION
- DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
- Paiement par anticipation
- Imputation des versements
- Déchéance du terme
- Chèques non honorés
- Rapports et renseignements personnels
- Lieu de paiement
- Quittance
- DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Force majeure
- Autonomie des dispositions
- Avis
- Titres
- Annexes
- Absence de renonciation
- Droits cumulatifs et non alternatifs
- Totalité et intégralité de l'entente
- Modification du contrat
- Genre et nombre
- Computation des délais
- Devises
- Lois applicables
- Élection de domicile
- Exemplaires
- Portée du contrat
- Solidarité
- Écoulement du temps
- ENTRÉE EN VIGUEUR DU CONTRAT
- FIN DU CONTRAT
- RECONNAISSANCE DES PARTIES
- SIGNATURE DES PARTIES
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