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Ce modèle de contrat s'applique lorsque l'employeur et l'employé concerné s'entendent sur les conditions d'emploi de ce dernier. En voici la table des matières:
- IDENTIFICATION DES PARTIES
- PRÉAMBULE
- OBJET
- Poste occupé
- Principales fonctions et responsabilités
- Supérieur immédiat
- Lieu du travail
- Permis de conduire et véhicule automobile
- Salaire
- Temps supplémentaire
- Avantages particuliers
- Vacances
- Congés fériés et payés
- Régimes d'assurance collective
- Absences pour cause de maladie
- Autres congés
- Invalidité
- DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
- Représentations et garanties de l'employé
- Période d'essai
- Travail exclusif
- Prudence et diligence
- Loyauté et confidentialité
- Remboursement des dépenses
- Heures de travail
- Utilisation et garde des biens de l'employeur
- Retenues autorisées par l'employé
- Propriété intellectuelle
- Examen médical
- Respect des politiques
- Frais de recrutement et de relocalisation
- Cours de formation et de perfectionnement
- Engagement de non-sollicitation de clientèle
(non-inclus dans ce modèle: voir modèle de document #6202)
- Engagement de confidentialité
(non-inclus dans ce modèle: voir modèle de document #6204)
- Engagement de non-concurrence
(non-inclus dans ce modèle: voir modèle de document #6206)
- Avis de cessation d'emploi ou de démission
- Causes de congédiement
- Remise des biens de l'employeur
- Certificat de travail
- Obligation de renseignement
- Personnes à charge
- Conditions relatives au transport par avion
- Approbation du client et du gouvernement étranger
- Frais de mobilisation et de démobilisation
- Assurances
- Formalités à remplir avant le départ
- Date du départ
- Logement
- Impôts
- Assistance et support
- Règles de comportement
- Dégagement de responsabilité
- Communications avec l'employeur
- Communications avec les employés, clients et fournisseurs de l'employeur
- Contrôle du travail de l'employé
- Mobilité géographique
- Transport de l'employé pour affaires
- Transport par avion
- Décès d'un membre de la famille de l'employé
- Boni de fin de contrat
- Formalités à remplir au retour
- Résiliation du contrat par l'une ou l'autre des parties
- Résiliation du contrat par l'employeur
- Remboursement de frais par l'employé
- Force majeure
- Autonomie des dispositions
- Avis
- Titres
- Annexes
- Absence de renonciation
- Droits cumulatifs et non alternatifs
- Totalité et intégralité de l'entente
- Modification du contrat
- Genre et nombre
- Computation des délais
- Devises
- Lois applicables
- Élection de domicile
- Exemplaires
- Écoulement du temps
- ENTRÉE EN VIGUEUR DU CONTRAT
- DURÉE DU CONTRAT
- Durée initiale
- Prolongation
- FIN DU CONTRAT
- RECONNAISSANCE DES PARTIES
- SIGNATURE DES PARTIES
- ANNEXE A: Description des fonctions et responsabilités de l'employé
- ANNEXE B: Liste des personnes à charge
- ANNEXE C: Liste des vaccins et autres précautions sanitaires
ÉPARGNEZ DE 30 À 45%!
*** Kit Travail 1 (employé)
*** Kit Travail 2 (vendeur à commission)
*** Kit Travail 3 (employé à domicile ou télétravailleur)
*** Kit Travail 4 (employé affecté à l'étranger)
*** Kit Travail 7 (fin d'emploi)
*** Kit Politiques 1 (Internet - courrier électronique - informatique)
*** Kit Politiques 2 (téléphone - télécopieur - photocopieur)
*** Kit Politiques 3 (information confidentielle - propriété intellectuelle) |
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