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Principal auteur juridique:
Vincent Allard, avocat
Ce modèle de contrat s'applique lorsqu'un éditeur et un auteur s'entendent entre eux sur les modalités entourant la création et la commercialisation de la version numérique (ex: sur CD-ROM, Internet, etc.) d'une oeuvre littéraire. En voici la table des matières:
- IDENTIFICATION DES PARTIES
- PRÉAMBULE
- OBJET
- Droits concédés
- Durée de l'exclusivité
- Expiration de la période d'exclusivité
- Redevances
- Nombre minimal d'exemplaires
- Rabais de lancement et de volume
- Crédits et remboursements
- Modalités de paiement
- Rapports de ventes
- Taxes
- DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
- Représentants des parties
- Communications électroniques
- Représentations et garanties de l'auteur
- Livraison de l'œuvre
- Contrôle de l'édition électronique
- Traduction de l'œuvre
- Premier jour de mise en vente
- Prix de vente minimum
- Mise à jour de l'œuvre
- Confidentialité et non-divulgation
- Droits, titres et intérêts
- Enregistrement d'un droit d'auteur
- Mention du copyright
- Droits de l'auteur sur l'œuvre
- Utilisation de l'oeuvre par l'auteur
- Usurpation de l'oeuvre
- Force majeure
- Autonomie des dispositions
- Avis
- Titres
- Annexes
- Absence de renonciation
- Droits cumulatifs et non alternatifs
- Totalité et intégralité de l'entente
- Modification du contrat
- Genre et nombre
- Incessibilité
- Computation des délais
- Devises
- Lois applicables
- Élection de domicile
- Exemplaires
- Portée du contrat
- Solidarité
- Écoulement du temps
- ENTRÉE EN VIGUEUR DU CONTRAT
- FIN DU CONTRAT
- RECONNAISSANCE DES PARTIES
- SIGNATURE DES PARTIES
- ANNEXE: SPÉCIFICATIONS
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*** Kit Internet 1 (développement - Web)
*** Kit Internet 2 (sous-traitance - Web)
*** Kit Internet 3 (hébergement + e-commerce - Web)
*** Kit Internet 4 (fourniture de contenu - Web)
*** Kit Internet 5 (promotion, pub et distribution - Web)
*** Kit Politiques 1 (Internet - courrier électronique - informatique) |
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